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Handee

513 termes

Copropriété, syndic et gestion d’immeuble

Lettre P

8 termes

  • Parties Communes

    Espaces ou équipements communs selon l’état juridique de la copropriété.

  • Parties Communes à Jouissance Privative

    Parties communes dont l’usage exclusif est accordé à un lot.

  • Propriétaire Non Occupant

    Assurance destinée aux propriétaires n’occupant pas le logement assuré.

  • Parties Privatives

    Lots et locaux attribués à un copropriétaire ; raccourci variable.

  • Parties Communes Spéciales

    Parties communes affectées à certains copropriétaires.

  • Projet de Plan Pluriannuel de Travaux

    Projet de programmation des travaux avant son adoption éventuelle.

  • Plan Pluriannuel de Travaux

    Programme de travaux adopté pour une copropriété, selon les règles applicables.

  • Procès-Verbal

    Écrit constatant une réception, livraison ou assemblée, selon le contexte.