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Handee

513 termes

Terrains, maisons et assainissement

Tous les termes du domaine

31 termes

  • Assainissement Collectif

    Système public de collecte et de traitement des eaux usées ; AC peut désigner agent commercial.

  • Alimentation en Eau Potable

    Réseau d’approvisionnement en eau potable.

  • Assainissement Non Collectif

    Installation d’assainissement autonome d’un logement non raccordé au réseau public.

  • Bureau de Recherches Géologiques et Minières

    Établissement public de référence sur les sciences de la Terre et certains risques.

  • Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux

    Déclaration préalable adressée aux exploitants de réseaux avant travaux.

  • Déclaration de Projet de Travaux

    Déclaration préalable relative aux réseaux enterrés avant certains travaux.

  • Déclaration de Projet de Travaux et Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux

    Procédure de prévention des dommages aux réseaux lors des travaux.

  • Déclaration d’Utilité Publique

    Acte administratif préalable notamment à certaines expropriations.

  • Demandes de Valeurs Foncières

    Jeu de données publiques de transactions immobilières enregistrées.

  • Eaux Pluviales

    Eaux provenant des précipitations.

  • Eaux Usées

    Réseau d’évacuation des eaux ménagères et sanitaires selon schémas.

  • Eaux Vannes

    Eaux provenant principalement des toilettes.

  • Expropriation

    Procédure de transfert forcé de propriété pour cause d’utilité publique ; pas un sigle.

  • Étude Géotechnique Préalable

    Mission géotechnique examinant notamment les caractéristiques générales du terrain.

  • Étude Géotechnique de Conception

    Mission géotechnique guidant la conception et le dimensionnement des ouvrages.

  • Étude et Suivi Géotechniques d’Exécution

    Mission géotechnique associée à l’exécution des travaux.

  • Supervision Géotechnique d’Exécution

    Mission de supervision des études et du suivi d’exécution géotechniques.

  • Diagnostic Géotechnique

    Mission relative à un problème géotechnique identifié.

  • Institut National de l’Information Géographique et Forestière

    Organisme de référence pour les données géographiques nationales.

  • Mise À Jour des Informations Cadastrales

    Fichiers fiscaux fonciers utilisés pour certaines analyses cadastrales.

  • Plan Cadastral Informatisé

    Donnée géographique informatisée du cadastre.

  • Retrait-Gonflement des Argiles

    Phénomène de mouvements des sols argileux susceptible d’endommager les bâtiments.

  • Service Public d’Assainissement Non Collectif

    Service contrôlant notamment la conformité et l’entretien des dispositifs autonomes.

  • Solidarité et Renouvellement Urbains

    Loi fixant notamment des principes d’urbanisme et d’obligations en logement social.

  • Station d’Épuration

    Installation de traitement des eaux usées.

  • Zone à Faibles Émissions Mobilité

    Périmètre réglementant la circulation de certaines catégories de véhicules.

  • Zone de zonage immobilier utilisée dans certains dispositifs de financement ou de fiscalité ; à distinguer de la zone agricole d’un PLU.

  • Sous-zone du zonage immobilier utilisée notamment dans certains barèmes.

  • Classe de zone géographique utilisée dans certains dispositifs immobiliers.

  • Classe de zone géographique utilisée dans certains dispositifs immobiliers.

  • Classe de zone géographique utilisée dans certains dispositifs immobiliers.