513 termes
Terrains, maisons et assainissement
Lettre Z
6 termes
ZFE-m Zone à Faibles Émissions Mobilité Périmètre réglementant la circulation de certaines catégories de véhicules. ZONE A Zone de zonage immobilier utilisée dans certains dispositifs de financement ou de fiscalité ; à distinguer de la zone agricole d’un PLU. ZONE A bis Sous-zone du zonage immobilier utilisée notamment dans certains barèmes. ZONE B1 Classe de zone géographique utilisée dans certains dispositifs immobiliers. ZONE B2 Classe de zone géographique utilisée dans certains dispositifs immobiliers. ZONE C Classe de zone géographique utilisée dans certains dispositifs immobiliers.
