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Handee

513 termes

Terrains, maisons et assainissement

Lettre Z

6 termes

  • Zone à Faibles Émissions Mobilité

    Périmètre réglementant la circulation de certaines catégories de véhicules.

  • Zone de zonage immobilier utilisée dans certains dispositifs de financement ou de fiscalité ; à distinguer de la zone agricole d’un PLU.

  • Sous-zone du zonage immobilier utilisée notamment dans certains barèmes.

  • Classe de zone géographique utilisée dans certains dispositifs immobiliers.

  • Classe de zone géographique utilisée dans certains dispositifs immobiliers.

  • Classe de zone géographique utilisée dans certains dispositifs immobiliers.