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Handee

513 termes

Diagnostics, risques et conformité

Tous les termes du domaine

28 termes

  • Carnet d’Information du Logement

    Document réunissant certaines informations utiles sur le logement et les travaux.

  • Comité Français d’Accréditation

    Organisme français d’accréditation.

  • Constat de Risque d’Exposition au Plomb

    Diagnostic relatif à la présence de plomb dans certains revêtements.

  • Centre Scientifique et Technique du Bâtiment

    Établissement intervenant dans l’évaluation et les techniques de construction.

  • Dossier Amiante des Parties Privatives

    Dossier amiante applicable à certains immeubles collectifs d’habitation.

  • Dossier de Diagnostic Technique

    Dossier regroupant les diagnostics devant être fournis selon le type d’opération.

  • Diagnostic de Performance Énergétique

    Diagnostic évaluant la consommation d’énergie et les émissions de gaz à effet de serre.

  • Diagnostic de Performance Énergétique Collectif

    Diagnostic portant sur un immeuble collectif et non un seul logement.

  • Dossier Technique Amiante

    Dossier recensant certaines informations relatives à l’amiante dans les immeubles concernés.

  • Diagnostic Technique Global

    Évaluation technique de l’état d’un immeuble en copropriété.

  • État des Nuisances Sonores Aériennes

    Document d’information pour les biens situés dans certaines zones de bruit aéroportuaire.

  • État des Risques Naturels, Miniers et Technologiques

    Ancien formulaire d’information sur les risques.

  • État des Risques Naturels et Technologiques

    Ancienne dénomination du document d’information sur les risques.

  • État des Risques et Pollutions

    Ancien développement très répandu de l’état des risques, document informant sur certains risques.

  • État des Servitudes, Risques et Information sur les Sols

    Ancienne dénomination intermédiaire du document sur les risques.

  • Information des Acquéreurs et des Locataires

    Obligation d’information sur certains risques affectant un bien.

  • Installation Classée pour la Protection de l’Environnement

    Installation soumise à un régime de protection environnementale.

  • Mesurage de Surface

    Abréviation utilisée par certains diagnostiqueurs ; méthode à préciser.

  • Plan d’Exposition au Bruit

    Document encadrant les nuisances sonores autour de certains aérodromes.

  • Projet de Plan Pluriannuel de Travaux

    Projet de programmation des travaux avant son adoption éventuelle.

  • Plan de Prévention des Risques

    Famille de plans réglementaires de prévention des risques.

  • Plan de Prévention du Risque Inondation

    Plan de prévention relatif aux inondations.

  • Plan de Prévention des Risques Naturels

    Document de prévention de risques naturels connus.

  • Plan de Prévention des Risques Technologiques

    Document encadrant certains risques liés aux installations industrielles.

  • Plan Pluriannuel de Travaux

    Programme de travaux adopté pour une copropriété, selon les règles applicables.

  • Repérage Amiante Avant Démolition

    Recherche d’amiante avant démolition selon la réglementation applicable.

  • Repérage Amiante Avant Travaux

    Repérage réalisé avant certains travaux susceptibles d’exposer à l’amiante.

  • Secteur d’Information sur les Sols

    Secteur nécessitant une information particulière relative aux sols pollués.