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Handee

513 termes

Diagnostics, risques et conformité

Lettre P

7 termes

  • Plan d’Exposition au Bruit

    Document encadrant les nuisances sonores autour de certains aérodromes.

  • Projet de Plan Pluriannuel de Travaux

    Projet de programmation des travaux avant son adoption éventuelle.

  • Plan de Prévention des Risques

    Famille de plans réglementaires de prévention des risques.

  • Plan de Prévention du Risque Inondation

    Plan de prévention relatif aux inondations.

  • Plan de Prévention des Risques Naturels

    Document de prévention de risques naturels connus.

  • Plan de Prévention des Risques Technologiques

    Document encadrant certains risques liés aux installations industrielles.

  • Plan Pluriannuel de Travaux

    Programme de travaux adopté pour une copropriété, selon les règles applicables.