513 termes
Diagnostics, risques et conformité
Lettre E
5 termes
ENSA État des Nuisances Sonores Aériennes Document d’information pour les biens situés dans certaines zones de bruit aéroportuaire. ERNMT État des Risques Naturels, Miniers et Technologiques Ancien formulaire d’information sur les risques. ERNT État des Risques Naturels et Technologiques Ancienne dénomination du document d’information sur les risques. ERP État des Risques et Pollutions Ancien développement très répandu de l’état des risques, document informant sur certains risques. ESRIS État des Servitudes, Risques et Information sur les Sols Ancienne dénomination intermédiaire du document sur les risques.