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Handee

513 termes

Assurances et garanties

Lettre R

4 termes

  • Responsabilité Civile

    Responsabilité pour les dommages causés à autrui ; le contenu dépend du contrat.

  • Responsabilité Civile Décennale

    Assurance couvrant la responsabilité décennale des constructeurs.

  • Responsabilité Civile Professionnelle

    Assurance de responsabilité liée à l’activité professionnelle.

  • Responsabilité Civile Professionnelle

    Forme usuelle d’abréviation de l’assurance professionnelle.