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Handee

513 termes

Fiscalité, investissement et sociétés

Lettre T

13 termes

  • Taxe d’Aménagement

    Taxe liée à certaines opérations de construction ou d’aménagement.

  • Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères

    Taxe locale pouvant être récupérable sur le locataire selon le cadre légal.

  • Taxe Foncière

    Taxe locale payée en principe par le propriétaire, selon les cas.

  • Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties

    Taxe foncière des propriétés bâties.

  • Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties

    Taxe foncière des propriétés non bâties.

  • Taxe d’Habitation

    Impôt subsistant notamment pour les résidences secondaires et certains locaux.

  • Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants

    Taxe locale applicable selon décision et conditions légales.

  • Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires

    Taxe d’habitation applicable aux résidences secondaires concernées.

  • Taxe sur les Logements Vacants

    Taxe pouvant frapper certains logements vacants en zones concernées.

  • Tranche Marginale d’Imposition

    Taux du barème de l’impôt sur le revenu applicable à la dernière tranche imposée.

  • Taxe de Publicité Foncière

    Taxe due à l’occasion de certaines formalités de publicité immobilière.

  • Taux de Rentabilité Interne

    Taux d’actualisation annulant la valeur actuelle nette d’un investissement.

  • Taxe sur la Valeur Ajoutée

    Impôt sur la consommation pouvant s’appliquer aux ventes immobilières et travaux.