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Handee

513 termes

Immobilier neuf et VEFA

Lettre C

5 termes

  • Contrat de Construction de Maison Individuelle

    Contrat légalement encadré pour construire une maison individuelle selon des conditions déterminées.

  • Cahier des Clauses Techniques Particulières

    Document précisant les prescriptions techniques d’un marché de travaux.

  • Contrat de Réservation

    Variante du sigle CR (contrat de réservation) : avant-contrat de VEFA qui réserve un logement à construire, en général contre un dépôt de garantie.

  • Contrat de Promotion Immobilière

    Contrat par lequel un promoteur réalise une opération immobilière pour le compte d’un maître d’ouvrage.

  • Contrat de Réservation

    Avant-contrat VEFA, notamment pour réserver un logement à construire.