Aller au contenu principal
Handee

513 termes

Immobilier neuf et VEFA

Lettre D

9 termes

  • Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux

    Déclaration signalant la fin des travaux et leur conformité à l’autorisation.

  • Dossier de Consultation des Entreprises

    Pièces communiquées aux entreprises dans une consultation de travaux.

  • Décompte Général Définitif

    Document de clôture financière d’un marché de travaux.

  • Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage

    Dossier facilitant les interventions futures de maintenance et de sécurité.

  • Déclaration d’Ouverture de Chantier

    Déclaration transmise à la mairie au démarrage des travaux soumis à permis.

  • Dossier des Ouvrages Exécutés

    Ensemble des plans, notices et pièces retraçant les ouvrages effectivement réalisés.

  • Décomposition du Prix Global et Forfaitaire

    Document détaillant le prix global d’un marché de travaux.

  • Détail Quantitatif Estimatif

    Document d’estimation des quantités et coûts d’un marché.

  • Déclaration Réglementaire d’Ouverture de Chantier

    Appellation et sigle historiques employés dans des dossiers de construction.