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Handee

513 termes

Urbanisme, foncier et autorisations

Lettre A

3 termes

  • Architecte des Bâtiments de France

    Fonction intervenant notamment dans le contrôle de certains projets patrimoniaux.

  • Accès au Logement et Urbanisme Rénové

    Loi modifiant les règles du logement et de l’urbanisme.

  • Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine

    Ancienne catégorie de protection intégrée au régime des SPR.