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Handee

513 termes

Urbanisme, foncier et autorisations

Lettre S

7 termes

  • Schéma de Cohérence Territoriale

    Document stratégique d’aménagement du territoire intercommunal.

  • Surface de Plancher

    Surface réglementaire utilisée notamment en urbanisme.

  • Surface Hors Œuvre Brute

    Ancien indicateur réglementaire remplacé dans les règles d’urbanisme.

  • Surface Hors Œuvre Nette

    Ancien indicateur réglementaire remplacé, en urbanisme, par la surface de plancher.

  • Site Patrimonial Remarquable

    Périmètre protégé pour ses intérêts architecturaux, urbains ou paysagers.

  • Solidarité et Renouvellement Urbains

    Loi fixant notamment des principes d’urbanisme et d’obligations en logement social.

  • Servitude d’Utilité Publique

    Limitation administrative de l’usage d’un terrain ou d’un immeuble.